Mentions légales
1 - Identification
La plateforme des collections patrimoniales est éditée par la Bibliothèque de Sorbonne Université qui en est propriétaire. Ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
SorbonNum est éditée par la Bibliothèque de Sorbonne Université.
N° SIRET : 13002338500011
Bibliothèque de Sorbonne Université
Place Jussieu – Tour Zamansky
Mél. : bibnum@sorbonne-universite.fr
2 - Direction de la publication
Directeur de publication : Nathalie Drach-Temam, présidente de Sorbonne Université
Responsables éditoriaux : Amélie Church et Rémi Gaillard, codirectrice et codirecteur de la Bibliothèque de Sorbonne Université
3 - Hébergement du site
SorbonNum a été créée par la société Arkhênum, distributeur du logiciel Limb Gallery édité par la société i2s.
Arkhênum
7 rue Joseph Bonnet
33100 Bordeaux
https://www.arkhenum.fr/
4 - Traitement des données à caractère personnel
Les données recueillies dans le cadre de la création d’un compte utilisateur sont enregistrées dans un fichier informatisé par Sorbonne Université à des fins de fonctionnement. La base légale du traitement des données est le consentement. La création d’un compte est facultative et nécessite le recueil des données suivantes :
- Adresse mail
- Nom d’utilisateur
Ces données sont stockées au sein de l’union européenne et ne font l’objet d’aucun transfert à des partenaires.
Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée en 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous pouvez retirer à tout moment votre consentement au traitement de vos données. Vous pouvez également vous opposer au traitement de vos données, les rectifier, demander leur effacement ou exercer votre droit à la limitation du traitement de vos données.
Ce droit peut être exercé par courriel auprès du délégué à la protection des données (DPO) à l’adresse suivante : dpd@sorbonne-universite.fr
5 - Utilisation de cookies
SorbonNum procède à des mesures d’audience à des fins statistiques. Le site utilise Matomo, conformément aux recommandations de l’ANSSI. Les données recueillies sont entièrement anonymisées.
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6 - Conditions de réutilisation
Les images diffusées sont diffusées sous licence Etalab : elles peuvent donc être librement réutilisées, dans la sphère publique ou privée, à des finalités commerciales ou non.
En revanche, en respect du droit moral de l’auteur, l’utilisateur est tenu de citer la référence bibliographique du document.
L’indication du lien pérenne vers sa notice dans SorbonNum, accompagnée de sa provenance (Bibliothèque de Sorbonne Université) pourra également être ajoutée. La mention de provenance des images permettra à d’autres visiteurs d’explorer et d’utiliser les collections de SorbonNum.
La Bibliothèque de Sorbonne Université invite chaque utilisateur à l’informer des publications utilisant les images et contenus de ses collections numérisées. Ainsi, vous contribuez à la politique d’ouverture des données publiques menée par Sorbonne Université, dans le cadre de la science ouverte.
Pour obtenir des fichiers en haute définition, un lien vers un formulaire de demande est prévu à cette effet dans chaque notice de document.
Sorbonne Université ne fournit pas de reproduction des contenus de sa bibliothèque numérique au format papier.
L’ensemble de textes rédigés sur ce site sont également placés sous licence Etalab et sont donc librement réutilisables.
